A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 6 : SpéléologieCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : DéclarationCode du sportArt. A212-215 → Version 1Code du sportSct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielleCode du sportArt. A212-216 → Version 1Code du sportSct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitudeCode du sportArt. A212-217 → Version 1Code du sportArt. A212-218 → Version 1Code du sportArt. A212-219 → Version 1Code du sportSct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exerciceCode du sportArt. A212-220 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 6 : Spéléologie , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-215, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-216, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-220