Arrêté du 21 décembre 2009

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Paragraphe 6 : Spéléologie , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-215, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-216, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-220

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Création de règles pour l'enseignement de la spéléologie

Résumé. Les nouveaux articles créent un cadre pour l'enseignement de la spéléologie, incluant une déclaration obligatoire, une évaluation des compétences en sécurité et des conditions d'exercice spécifiques.

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Paragraphe 6 : SpéléologieCode du sportSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration : Déclaration d'activité de spéléologie pour les EuropéensCode du sportArt. A212-215 : Déclaration d'activité de spéléologie pour les Européens
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 6 : Spéléologie , Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration, Art. A212-215, Sct. Sous-paragraphe 2 : Différence substantielle, Art. A212-216, Sct. Sous-paragraphe 3 : Epreuve d'aptitude, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Sct. Sous-paragraphe 4 : Conditions d'exercice, Art. A212-220

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