En vigueur depuis le 10 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur la spéléologie
Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la spéléologie.
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.