Arrêté du 21 décembre 2009

Article 3

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 10 janvier 2010

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur la spéléologie

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant la spéléologie.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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