Vu le décret n° 2000-685 du 21 juillet 2000 modifié relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité et aux attributions de certains de ses services ;
Vu l'arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget en service et sous-directions ;
Vu l'avis du comité technique paritaire central du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement en date du 18 octobre 2006,
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction de gestion du personnel
Résumé. L'article décrit l'organisation de la sous-direction de gestion du personnel dans un service des ressources humaines, avec plusieurs bureaux spécialisés.
La sous-direction de gestion du personnel du service des ressources humaines comprend :
le premier bureau des personnels d'administration centrale ;
le deuxième bureau des personnels d'administration centrale ;
le premier bureau des personnels des services déconcentrés ;
le deuxième bureau des personnels des services déconcentrés ;
le bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail ;
le bureau du budget, des synthèses et des rémunérations ;
la mission des processus et des systèmes d'information des ressources humaines.
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Organisation de la sous-direction des services généraux et de l'immobilier
Résumé. L'article décrit l'organisation d'une sous-direction chargée de la gestion des services généraux et de l'immobilier, avec plusieurs divisions et bureaux spécialisés.
La sous-direction des services généraux et de l'immobilier comprend :
a) La division des affaires financières et de la commande publique comportant :
le bureau des affaires financières ;
le bureau de la commande publique ;
b) La division de la politique immobilière et des investissements comportant :
le bureau de gestion et de programmation immobilières ;
le bureau des opérations d'investissement ;
le bureau de la maintenance ;
c) La division des équipements et de la logistique de l'administration centrale comportant :
le bureau des services et prestations logistiques ;
le bureau des moyens mobiles, des équipements et du service automobile ;
d) Le bureau de l'accueil et de la sécurité ; e) Le bureau de la politique documentaire et des systèmes d'information documentaires.
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Organisation de la sous-direction de la modernisation des services
Résumé. L'article décrit les deux missions de la sous-direction de la modernisation des services : la prospective et la modernisation, ainsi que les services déconcentrés.
La sous-direction de la modernisation des services comprend :
la mission de la prospective et de la modernisation ;
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Annulation d'un arrêté sur l'organisation administrative
Résumé. Un arrêté de 2000 sur l'organisation d'une direction administrative est annulé.
L'arrêté du 21 juillet 2000 modifié portant organisation de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget en bureaux est abrogé.
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Publication d'un arrêté modifiant l'organisation administrative
Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel, remplaçant un ancien arrêté et organisant les services de l'administration générale.
Le directeur de l'administration générale, du personnel et du budget est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié Journal officiel de la République française.