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Arrêté du 20 novembre 2006

Article 1

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Article 1

La sous-direction de gestion du personnel du service des ressources humaines comprend :

  • le premier bureau des personnels d'administration centrale ;
  • le deuxième bureau des personnels d'administration centrale ;
  • le premier bureau des personnels des services déconcentrés ;
  • le deuxième bureau des personnels des services déconcentrés ;
  • le bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail ;
  • le bureau du budget, des synthèses et des rémunérations ;
  • la mission des processus et des systèmes d'information des ressources humaines.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 juin 2009

Créé le 1 décembre 2006 · Abrogé le 10 juin 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction de gestion du personnel

Résumé. L'article décrit l'organisation de la sous-direction de gestion du personnel dans un service des ressources humaines, avec plusieurs bureaux spécialisés.

La sous-direction de gestion du personnel du service des ressources humaines comprend :

  • le premier bureau des personnels d'administration centrale ;
  • le deuxième bureau des personnels d'administration centrale ;
  • le premier bureau des personnels des services déconcentrés ;
  • le deuxième bureau des personnels des services déconcentrés ;
  • le bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail ;
  • le bureau du budget, des synthèses et des rémunérations ;
  • la mission des processus et des systèmes d'information des ressources humaines.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 décembre 2006 au mardi 9 juin 2009

Source : Légifrance