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Arrêté du 20 novembre 2006

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La sous-direction des systèmes d'information et des télécommunications comprend :

  • le bureau de la programmation et de la gestion des ressources ;
  • le bureau de l'informatisation des services ;
  • le bureau des applications informatiques ;
  • le bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications ;
  • le bureau de la stratégie et des systèmes d'information.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé10 juin 2009

Créé le 1 décembre 2006 · Abrogé le 10 juin 2009

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction des systèmes d'information et des télécommunications

Résumé. L'article décrit les différents bureaux qui composent la sous-direction des systèmes d'information et des télécommunications.

La sous-direction des systèmes d'information et des télécommunications comprend :

  • le bureau de la programmation et de la gestion des ressources ;
  • le bureau de l'informatisation des services ;
  • le bureau des applications informatiques ;
  • le bureau des infrastructures informatiques et des télécommunications ;
  • le bureau de la stratégie et des systèmes d'information.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 décembre 2006 au mardi 9 juin 2009

Source : Légifrance