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Arrêté du 20 juin 2016

relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole

Abrogé1 septembre 2025
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Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu l'arrêté du 23 juillet 2015 (Organisation des enseignements complémentaires dans l'éducation) modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours en classe de quatrième dans les établissements agricoles) portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole ;

Vu l'arrêté du 23 juillet 2015 (Création d'enseignements complémentaires et mise à jour des règles éducatives) modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 (Organisation des cours de troisième dans l'enseignement agricole) portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative en date du 3 mai 2016 ;

Vu l'avis du comité technique de l'enseignement agricole public en date du 11 mai 2016 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 1er juin 2016,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025

Le référentiel de formation pour les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025

A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés du 15 avril 2013 relatifs au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole, d'une part, et de la classe de troisième de l'enseignement agricole, d'autre part.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé1 septembre 2025

Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé1 septembre 2025

Fait le 20 juin 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,

P. Vinçon

En vigueur du dimanche 3 juillet 2016 au dimanche 31 août 2025

Arrêté du 20 juin 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe