Créé le 20 avril 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de l’arrêté de juin 2016 pour les classes agricoles (sauf EMC)
Résumé. À partir du 1er septembre 2025, l’arrêté du 20 juin 2016 est abrogé pour les élèves de quatrième et troisième en agriculture à l’exception du programme d’enseignement moral et civique des troisièmes.
A compter du 1er septembre 2025, l'arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole est abrogé excepté pour le programme d'enseignement moral et civique (EMC) pour les élèves de troisième de l'enseignement agricole.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 juin 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 juin 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juin 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 juin 2016Sct. AnnexeArrêté du 20 juin 2016Art. null
- Arrêté du 20 juin 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexe, Art. null