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Arrêté du 20 juin 2016

Article 3

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Article 3

A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés du 15 avril 2013 relatifs au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole, d'une part, et de la classe de troisième de l'enseignement agricole, d'autre part.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 avril 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe 1

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Abrogé1 septembre 2025

Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025

A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés du 15 avril 2013 relatifs au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole, d'une part, et de la classe de troisième de l'enseignement agricole, d'autre part.

A abrogé les dispositions suivantes :

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En vigueur du dimanche 3 juillet 2016 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance