Abrogé par Arrêté du 15 avril 2025 - art. 3 (V)
Créé le 3 juillet 2016 · Abrogé le 1 septembre 2025
A compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés du 15 avril 2013 relatifs au programme des enseignements de la classe de quatrième de l'enseignement agricole, d'une part, et de la classe de troisième de l'enseignement agricole, d'autre part.
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 15 avril 2013Art. 3 : Application d'un nouvel arrêté scolaire
-Arrêté du 15 avril 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Sct. Annexe, Art. Annexe 1