Arrêté du 15 avril 2013

Article 1

Abrogé3 juillet 2016

Créé le 2 septembre 2013

Le référentiel comprenant le programme des enseignements pour la classe de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 3 juillet 2016

Abrogé parArrêté du 20 juin 2016art. 3 (VT)

En vigueur du lundi 2 septembre 2013 au samedi 2 juillet 2016

Le référentiel comprenant le programme des enseignements pour la classe de troisième de l'enseignement agricole correspond à l'annexe 1 du présent arrêté (1).