Créé le 7 septembre 2002
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'anciens arrêtés sur l'irradiation des aliments pour animaux
Résumé. Cet arrêté supprime plusieurs anciennes règles sur l'irradiation des aliments pour animaux de laboratoire, car elles sont remplacées par une nouvelle réglementation plus moderne.
A compter de la date de publication du présent arrêté sont abrogés les arrêtés suivants :
-arrêté modifié du 17 octobre 1975 relatif au commerce des aliments composés irradiés pour animaux de laboratoire ;
A abrogé les dispositions suivantes
-Arrete du 1er septembre 1982
-Arrêté du 21 juin 1984
-Arrêté du 6 février 1985
-Arrêté du 17 mai 1985
-Arrêté du 19 novembre 1986
-Arrêté du 6 janvier 1988
-Arrêté du 3 mai 1988
-Arrêté du 4 novembre 1988
-Arrêté du 29 décembre 1988
-Arrêté du 15 mai 1990
-Arrêté du 27 août 1990
-Arrêté du 1er octobre 1990
-Arrêté du 2 octobre 1990
-Arrêté du 17 juillet 1991
-Arrêté du 17 juillet 1991
-Arrêté du 9 janvier 1992
-Arrêté du 23 mars 1993
-Arrêté du 30 mai 1997