Arrêté du 2 février 2022

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 mai 2011

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe IV (suite)

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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 2 février 2022 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 11 mai 2011.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 mai 2011Art. 1 : Création d'un nouveau bac pro dans les services à la personneArrêté du 11 mai 2011Art. 2 : Options du bac pro accompagnement, soins et services à la personneArrêté du 11 mai 2011Art. 3 : Définition des critères d'obtention pour une spécialité du baccalauréat professionnel
- Arrêté du 11 mai 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe IV (suite)

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