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Arrêté du 11 mai 2011

Article 3

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Article 3

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexe I du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2024

Créé le 25 mai 2011 · Abrogé le 1 septembre 2024

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de cette spécialité du baccalauréat professionnel sont définis en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur du mercredi 25 mai 2011 au samedi 31 août 2024

Source : Légifrance