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Arrêté du 2 février 2011

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 février 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7

- Arrêté du 20 juin 2003

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

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Abolition de règles sur les services techniques des remontées mécaniques

Résumé. L'article abroge plusieurs articles d'arrêtés antérieurs concernant l'organisation et les missions des services techniques des remontées mécaniques et des transports guidés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 février 2010Art. 1 : Organisation du STRMTGArrêté du 25 février 2010Art. 2 : Organisation de la direction du STRMTGArrêté du 25 février 2010Art. 3 : Organisation des divisions techniques pour les transports
- Arrêté du 25 février 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 20 juin 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Annexes, Art. ANNEXE

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