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Arrêté du 31 janvier 2005

relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement

Abrogé1 janvier 2010
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Le centre des hautes études de l'armement comprend :

1. Le département des hautes études de l'armement ;

2. Le département des formations supérieures spécialisées ;

3. Le département de la réflexion stratégique et du rayonnement ;

4. Le département de la gestion, de la qualité et de la logistique.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du mardi 1 février 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5