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Arrêté du 31 janvier 2005

Abrogé1 janvier 2010

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération,

Créé le 1 février 2005

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2007 au 31 décembre 2009

Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

Créé le 1 février 2005

Le centre des hautes études de l'armement comprend :
1. Le département des hautes études de l'armement ;
2. Le département des formations supérieures spécialisées ;
3. Le département de la réflexion stratégique et du rayonnement ;
4. Le département de la gestion, de la qualité et de la logistique.

Créé le 1 février 2005

Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2010

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 99 (Ab)

En vigueur du mardi 1 février 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5