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Arrêté du 31 janvier 2005

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Article 1

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2010

Le centre des hautes études de l'armement relève de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

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En vigueur du mardi 1 février 2005 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance