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Arrêté du 1er septembre 2021

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article R. 165-5 aux termes desquels peuvent notamment être radiés de la liste des produits et prestations (LPP) remboursables les produits dont la commercialisation est suspendue ou interrompue ;

Vu la lettre du 2 janvier 2019 de la société OST Développement informant de la fin de la fabrication des dispositifs LUBBOC et ISOBONE 2 ;

Vu la lettre du 7 janvier 2020 de la société CERAVER informant de l'arrêt de la commercialisation du dispositif CERAPLAST CMT ;

Vu la lettre du 7 janvier 2020 de la société ZIMMER BIOMET France informant de l'arrêt de la commercialisation des dispositifs PRO OSTEON anciennement commercialisés par la société INTERPORE INTERNATIONAL ;

Vu la lettre du 10 janvier 2020 de la société STRYKER informant de l'arrêt de la commercialisation des dispositifs PYROST-BOVIN ;

Vu la lettre du 14 janvier 2020 de la société SBM SAS informant de l'arrêt de la commercialisation des dispositifs BIO 1 QUICK SET ;

Vu le courriel du 15 janvier 2020 de la société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS informant de l'arrêt de la commercialisation des dispositifs CHRONOS INJECT, OXBONE OU ISOBONE, OXBONE CMF, OXBONE NEURO-BOVIN anciennement commercialisés par la société BIOLAND et des dispositifs HEALOS anciennement commercialisés par la société ORQUEST ;

Vu le courriel du 17 mars 2020 de la société GEISTLICH PHARMA FRANCE SA sur les dispositifs BIO-OSS BOVIN et ORTHOSS TM-BOVIN ;

Vu les courriels du 22 juin 2020 et 10 mai 2021 de la société BIO CORAL CALCIUM BONE sur l'absence de commercialisation des dispositifs BIOCORAL ;

Vu le courriel du 4 mai 2021 de la société TEKNIMED informant de l'arrêt de la commercialisation des dispositifs CEMENTEK LV ;

Vu le code de la sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;

Considérant que, rien ne s'oppose à la radiation desdits dispositifs, les ministres ont décidé de radier en conséquence de ladite liste (LPP) les codes relatifs aux dispositifs ci-après,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation des codes de produits osseux de certaines sociétés de la liste des produits remboursables

Résumé. Certains produits osseux de quatre sociétés ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société CERAVER (France)
3191348	Implant osseux, poudre, < ou = 15 cm3, CERAVER, CERAPLAST CMT prise rapide.
3166801	Implant osseux, poudre, > 15 cm3, , CERAVER, CERAPLAST CMT prise rapide.

CODE	NOMENCLATURE
	Société JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS (J&J)
3159497	Implant osseux, poudre, <ou= 10 cm3, injectable, J&J, CHRONOS INJECT.

CODE	NOMENCLATURE
	Société TEKNIMED
3199456	Implant osseux, poudre, > 15 cm3, TEKNIMED, CEMENTEK LV.

CODE	NOMENCLATURE
	Société SBM SAS
3132920	Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, SBM SAS, BIO 1 QUICK SET.
3135999	Implant osseux, pâte, > 5 cm3 et < ou = 15 cm3, SBM SAS, BIO 1 QUICK SET.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux remboursables

Résumé. Certains petits implants osseux ne sont plus remboursés, et les catégories des entreprises qui les fabriquent sont supprimées.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 1, rubrique « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 (< ou = 15 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3277446	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3203689	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3287396	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3295591	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3228778	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS BOVIN.
3251056	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS, TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3296343	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3216670	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3219561	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3267241	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3230924	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DEVELOPPEMENT
3271350	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, OST DEVPT, LUBBOC-BOVIN.
3218395	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, OST DEVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3226012	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux

Résumé. Certains implants osseux de grandes tailles ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 1, rubrique « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 (> 15 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3247563	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3214569	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3296580	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3240673	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3263310	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3206676	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3200627	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3220920	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3263266	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3223002	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3240182	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DEVELOPPEMENT
3234371	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, OST DEVPT, LUBBOC-BOVIN.
3283613	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, OST DEVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3217993	Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radication de codes de produits osseux

Résumé. Certains implants osseux ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 (< ou = 5 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3240012	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3228360	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3295540	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3210206	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3276493	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3210873	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3204772	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3236536	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200-R CORAIL.
3273804	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3292078	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3206860	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DEVELOPEMENT
3235844	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3263243	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3224444	Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes et suppression de rubriques pour des implants osseux spécifiques

Résumé. Certains implants osseux de taille spécifique ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 (> 5 cm3 et < ou = 45 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3250890	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3239954	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3244613	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3242703	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3292747	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3266342	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3257550	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3277854	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3279155	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3259098	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3290317	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DÉVELOPPEMENT
3235270	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3239523	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3284363	Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux géométriques

Résumé. Certains grands implants osseux ne seront plus pris en charge par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « C. - Implant osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 (> 45 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3221919	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3281287	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3235376	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3290211	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3227336	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3276694	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, GEISTLICH ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3208913	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DéVELOPPEMENT
3290843	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3223143	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3204460	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3236163	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3200395	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3214658	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3258503	Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

1 version

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes de produits osseux et suppression des rubriques des sociétés concernées

Résumé. Certains produits osseux ne sont plus remboursés et les sociétés concernées sont retirées de la liste.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « A. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en orthopédie (vertèbre, coin d'ostéotomie…) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3288310	Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3236849	Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3205895	Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIOLAND, OXBONE CMF.
3285983	Implant osseux, anatomique, orthopédie, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3280106	Implant osseux, anatomique, orthopédie, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3261876	Implant osseux, anatomique, orthopédie, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3294350	Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 200.
3213044	Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3245854	Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 500.
3283866	Implant osseux, anatomique, orthopédie, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3266307	Implant osseux, anatomique, orthopédie, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DÉVELOPPEMENT
3208617	Implant osseux, anatomique, orthopédie, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3257047	Implant osseux, anatomique, orthopédie, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3272093	Implant osseux, anatomique, orthopédie, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes pour implants osseux non orthopédiques

Résumé. Certains implants osseux ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 1° Planchers orbitaires », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3212145	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, BIO CORAL, BIOCORAL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3205323	Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE ISOBONE.
3220179	Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE CMF.
3222250	Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE NEURO.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3271521	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, BIO-OSS- BOVIN.
3279600	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3224310	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PRO OSTEON 200.
3253300	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PRO OSTEON 500.
3244731	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, P.OSTEON 200R-CORAIL.
3216195	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, P.OSTEON 500R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3219087	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DÉVELOPPEMENT
3245328	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, LUBBOC-BOVIN.
3297740	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3216723	Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PYROST-BOVIN.

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux complexes

Résumé. Des implants osseux complexes ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 2° Autres formes anatomiques complexes (menton, pommette, sinus) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3233331	Implant osseux, anatomique, complexe, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3231496	Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3270987	Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE CMF.
3250654	Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3226348	Implant osseux, anatomique, complexe, GEISTLICH, BIO-OSS-BOVIN.
3292598	Implant osseux, anatomique, complexe, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3295355	Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3263237	Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3204803	Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3274420	Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO-OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3222209	Implant osseux, anatomique, complexe, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DÉVELOPPEMENT
3212895	Implant osseux, anatomique, complexe, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3233420	Implant osseux, anatomique, complexe, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3222913	Implant osseux, anatomique, complexe, STRYKER, PYROST-BOVIN.

1 version

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radication des codes d'implants osseux sur mesure

Résumé. Certains implants osseux ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 3° Implants osseux, sur mesure (hémicrâne, volet crânien, partie de la face, du front…) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3226609	Implant osseux, sur mesure, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIOLAND
3277802	Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3202922	Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE CMF.
3230723	Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société EDWARD GEISTLICH
3299531	Implant osseux, sur mesure, GEISTLICH, BIO-OSS-BOVIN
3209746	Implant osseux, sur mesure, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société INTERPORE INTERNATIONAL
3284038	Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3226466	Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3221150	Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3209485	Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.

CODE	NOMENCLATURE
	Société ORQUEST
3295310	Implant osseux, sur mesure, ORQUEST, HEALOS.

CODE	NOMENCLATURE
	Société OST DEVELOPPEMENT
3246055	Implant osseux, sur mesure, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3235703	Implant osseux, sur mesure, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.

CODE	NOMENCLATURE
	Société STRYKER
3229855	Implant osseux, sur mesure, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation d'un code d'obturateur à ciment centro-médullaire

Résumé. L'obturateur BIOCORAL OBTURATEUR-CORAIL n'est plus remboursé, et sa rubrique est supprimée.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 2 « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires », le code suivant est radié et par voie de conséquence la rubrique de la société concernée est supprimée :

CODE	NOMENCLATURE
	Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3290889	Implant orthopédique, obturateur, BIO CORAL, BIOCORAL OBTURATEUR-CORAIL.

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté du 1er septembre 2021

Résumé. L'arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans un journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 1er septembre 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Le ministre de l'économie, des finances et de la relance,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

N. Labrune

Arrêté du 1er septembre 2021

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Article 12

Article 13

Arrêté du 1er septembre 2021

Arrêté du 1er septembre 2021

Article 1

Radiation des codes de produits osseux de certaines sociétés de la liste des produits remboursables

Article 2

Radiation de codes d'implants osseux remboursables

Article 3

Radiation de codes d'implants osseux

Article 4

Radication de codes de produits osseux

Article 5

Radiation de codes et suppression de rubriques pour des implants osseux spécifiques

Article 6

Radiation de codes d'implants osseux géométriques

Article 7

Radiation de codes de produits osseux et suppression des rubriques des sociétés concernées

Article 8

Radiation de codes pour implants osseux non orthopédiques

Article 9

Radiation de codes d'implants osseux complexes

Article 10

Radication des codes d'implants osseux sur mesure

Article 11

Radiation d'un code d'obturateur à ciment centro-médullaire

Article 12

Entrée en vigueur de l'arrêté du 1er septembre 2021

Article 13

Publication de l'arrêté

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