Arrêté du 1er septembre 2021

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux remboursables

Résumé. Certains petits implants osseux ne sont plus remboursés, et les catégories des entreprises qui les fabriquent sont supprimées.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 1, rubrique « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 15 cm3 (< ou = 15 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3277446 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3203689 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3287396 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3295591 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3228778 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS BOVIN.
3251056 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS, TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3296343 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3216670 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3219561 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3267241 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3230924 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DEVELOPPEMENT
3271350 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, OST DEVPT, LUBBOC-BOVIN.
3218395 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, OST DEVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3226012 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, < ou = 15 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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