Arrêté du 1er septembre 2021

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes pour implants osseux non orthopédiques

Résumé. Certains implants osseux ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 1° Planchers orbitaires », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3212145 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, BIO CORAL, BIOCORAL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3205323 Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE ISOBONE.
3220179 Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE CMF.
3222250 Implant osseux, anatomique, non-orthopédique, plancher orbitaire, OXBONE NEURO.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3271521 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, BIO-OSS- BOVIN.
3279600 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3224310 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PRO OSTEON 200.
3253300 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PRO OSTEON 500.
3244731 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, P.OSTEON 200R-CORAIL.
3216195 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, P.OSTEON 500R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3219087 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DÉVELOPPEMENT
3245328 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, LUBBOC-BOVIN.
3297740 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3216723 Implant osseux, anatomique, non orthopédique, plancher orbitaire, PYROST-BOVIN.

Historique des versions