Arrêté du 1er septembre 2021

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radication de codes de produits osseux

Résumé. Certains implants osseux ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « A. - Implants osseux pour un volume inférieur ou égal à 5 cm3 (< ou = 5 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3240012 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3228360 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3295540 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3210206 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3276493 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3210873 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3204772 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3236536 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200-R CORAIL.
3273804 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3292078 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3206860 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DEVELOPEMENT
3235844 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3263243 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3224444 Implant osseux, géométrique, < ou = 5 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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