Arrêté du 1er septembre 2021

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radication des codes d'implants osseux sur mesure

Résumé. Certains implants osseux ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 3° Implants osseux, sur mesure (hémicrâne, volet crânien, partie de la face, du front…) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3226609 Implant osseux, sur mesure, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3277802 Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3202922 Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE CMF.
3230723 Implant osseux, sur mesure, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3299531 Implant osseux, sur mesure, GEISTLICH, BIO-OSS-BOVIN
3209746 Implant osseux, sur mesure, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3284038 Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3226466 Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3221150 Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3209485 Implant osseux, sur mesure, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3295310 Implant osseux, sur mesure, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DEVELOPPEMENT
3246055 Implant osseux, sur mesure, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3235703 Implant osseux, sur mesure, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3229855 Implant osseux, sur mesure, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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