Arrêté du 1er septembre 2021

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes et suppression de rubriques pour des implants osseux spécifiques

Résumé. Certains implants osseux de taille spécifique ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 5 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 (> 5 cm3 et < ou = 45 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3250890 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3239954 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3244613 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3242703 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3292747 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3266342 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3257550 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3277854 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3279155 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3259098 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3290317 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DÉVELOPPEMENT
3235270 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3239523 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3284363 Implant osseux, géométrique, > 5 cm3 et < ou = 45 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

Historique des versions