Article 11
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code d'obturateur à ciment centro-médullaire
Résumé L'obturateur BIOCORAL OBTURATEUR-CORAIL n'est plus remboursé, et sa rubrique est supprimée.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 2 « Obturateurs à ciment centro-médullaire pour pose d'implants articulaires », le code suivant est radié et par voie de conséquence la rubrique de la société concernée est supprimée :
| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------| | | Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL) | |3290889|Implant orthopédique, obturateur, BIO CORAL, BIOCORAL OBTURATEUR-CORAIL.|
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