Arrêté du 1er septembre 2021

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux géométriques

Résumé. Certains grands implants osseux ne seront plus pris en charge par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 2, rubrique « C. - Implant osseux pour un volume supérieur à 45 cm3 (> 45 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3221919 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3281287 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3235376 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3290211 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3227336 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3276694 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, GEISTLICH ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3208913 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DéVELOPPEMENT
3290843 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3223143 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3204460 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3236163 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3200395 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3214658 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3258503 Implant osseux, géométrique, > 45 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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