Arrêté du 1er septembre 2021

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation de codes d'implants osseux complexes

Résumé. Des implants osseux complexes ne sont plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 3, rubrique « B. - Implants osseux de forme anatomique utilisés en chirurgie autre qu'orthopédique (maxillo-faciale, ORL ou neurochirurgie) », paragraphe « 2° Autres formes anatomiques complexes (menton, pommette, sinus) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3233331 Implant osseux, anatomique, complexe, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3231496 Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3270987 Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE CMF.
3250654 Implant osseux, anatomique, complexe, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3226348 Implant osseux, anatomique, complexe, GEISTLICH, BIO-OSS-BOVIN.
3292598 Implant osseux, anatomique, complexe, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3295355 Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3263237 Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3204803 Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3274420 Implant osseux, anatomique, complexe, INTERPORE, PRO-OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3222209 Implant osseux, anatomique, complexe, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DÉVELOPPEMENT
3212895 Implant osseux, anatomique, complexe, OST DVPT, LUBBOC-BOVIN.
3233420 Implant osseux, anatomique, complexe, OST DVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3222913 Implant osseux, anatomique, complexe, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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