Arrêté du 1er septembre 2021

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de codes d'implants osseux

Résumé. Certains implants osseux de grandes tailles ne seront plus remboursés.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 2, sous-section 1, paragraphe 1, rubrique « B. - Implants osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 (> 15 cm3) », les codes suivants sont radiés et par voie de conséquence les rubriques des sociétés concernées sont supprimées :

CODE NOMENCLATURE
Société BIO CORAL CALCIUM BONE (BIO CORAL)
3247563 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIO CORAL, BIOCORAL-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société BIOLAND
3214569 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIOLAND, OXBONE OU ISOBONE.
3296580 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIOLAND, OXBONE CMF.
3240673 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, BIOLAND, OXBONE NEURO-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société EDWARD GEISTLICH
3263310 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, GEISTLICH, BIO-OSS - BOVIN.
3206676 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, GEISTLICH, ORTHOSS TM-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société INTERPORE INTERNATIONAL
3200627 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200.
3220920 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 200 R-CORAIL.
3263266 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500.
3223002 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, INTERPORE, PRO OSTEON 500 R-CORAIL.
CODE NOMENCLATURE
Société ORQUEST
3240182 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, ORQUEST, HEALOS.
CODE NOMENCLATURE
Société OST DEVELOPPEMENT
3234371 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, OST DEVPT, LUBBOC-BOVIN.
3283613 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, OST DEVPT, ISOBONE2-BOVIN.
CODE NOMENCLATURE
Société STRYKER
3217993 Implant osseux, poudre, lamelles, copeaux, > 15 cm3, STRYKER, PYROST-BOVIN.

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