Abrogé31 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 13 février 2023 - art. 11 (V)
Créé le 16 mars 2016
La dernière session d'examen du baccalauréat professionnel spécialité " Systèmes électroniques numériques" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 28 avril 2005 modifié susvisé aura lieu en 2018. A l'issue de cette dernière session, l'arrêté susmentionné est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Sct. AnnexesArrêté du 28 avril 2005Art. Annexe Ia → Version 2Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe Ib → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe Ib (suite) → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe Ic → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe IIa → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe IIb → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe IIc → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe III → Version 1Arrêté du 28 avril 2005Art. Annexe IV → Version 1
- Arrêté du 28 avril 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. Annexe Ib (suite), Art. Annexe Ic, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe III, Art. Annexe IV