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Arrêté du 28 avril 2005

Article 1

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Article 1

Il est créé un baccalauréat professionnel, spécialité systèmes électroniques numériques, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2018

Créé le 13 mai 2005 · Abrogé le 1 septembre 2018

Il est créé un baccalauréat professionnel, spécialité systèmes électroniques numériques, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 13 mai 2005 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance