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Arrêté du 28 avril 2005

Article 2

Abrogé1 septembre 2018

Créé le 13 mai 2005

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis en annexes I (a) et I (b) au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques sont définies en annexe II (a) au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2018

Abrogé parArrêté du 1er mars 2016art. 9 (VT)

En vigueur du vendredi 13 mai 2005 au vendredi 31 août 2018

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis en annexes I (a) et I (b) au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité systèmes électroniques numériques sont définies en annexe II (a) au présent arrêté.