Arrêté du 19 décembre 2016

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mai 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII

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Abrogation des règles relatives à l'examen du BEPECASER

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant l'examen du BEPECASER, notamment les diplômes admis en dispense, les épreuves et le programme de formation des enseignants.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 mai 2010Art. 1 : Conditions pour passer le BEPECASER
→ Version 2
Arrêté du 3 mai 2010Art. 2 : Test préalable pour le BEPECASERArrêté du 3 mai 2010Art. 3 : Conditions d'obtention du BEPECASER
→ Version 2
- Arrêté du 3 mai 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII

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