JORF n°0312 du 26 décembre 2020

Article 1

Article 1

Les arrêtés suivants sont abrogés :
1° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
2° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
3° Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition du conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.


Historique des versions

Version 1

Les arrêtés suivants sont abrogés :

1° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de l'enseignement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

2° Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

3° Arrêté du 18 avril 2012 fixant la composition du conseil de discipline de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.