Arrêté du 18 décembre 2020

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er décembre 1992
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 18 avril 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3

L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

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En vigueur depuis le 27 décembre 2020

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Suppression d'articles sur les comités de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Résumé. L'arrêté du 18 décembre 2020 supprime des articles concernant la composition et le fonctionnement de comités à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

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En vigueur depuis le dimanche 27 décembre 2020

Source : Légifrance