Créé le 27 décembre 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 1992Art. 1 → Version 2Arrêté du 1er décembre 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 1er décembre 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 1er décembre 1992Art. 5 → Version 1
-Arrêté du 1er décembre 1992Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 avril 2012Art. 1 → Version 2Arrêté du 18 avril 2012Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 avril 2012Art. 3 → Version 1
-Arrêté du 18 avril 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;