En vigueur depuis le 27 décembre 2020
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression d'articles sur les comités de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 1er décembre 1992Art. 2 : Modification des arrêtés concernant les écoles des minesArrêté du 1er décembre 1992Art. 4
-Arrêté du 1er décembre 1992Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 18 avril 2012Art. 2 : Modification des arrêtés concernant les écoles des minesArrêté du 18 avril 2012Art. 3 : Application d'un arrêté dans les écoles des mines
-Arrêté du 18 avril 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3
L'arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;