Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 janvier 2021 > > Art. 2 > >
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JORF n°0220 du 21 septembre 2025
Arrêté du 17 septembre 2025
Le ministre des armées,
Vu l'arrêté du 28 janvier 2021 relatif à la prévention et à la protection contre les risques d'incendie dans les ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations ;
Vu l'avis émis par la formation spécialisée ministérielle le 26 juin 2025 ;
Vu l'avis émis par la commission interarmées de prévention le 2 juillet 2025,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 janvier 2021 > > Art. 4 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 janvier 2021 > > Art. 6 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 janvier 2021 > > Art. 7 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 janvier 2021 > > Art. 11 > >
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Article 6
L'annexe à l'arrêté du 28 janvier 2021 susvisé portant liste des ouvrages souterrains concourant de manière permanente au commandement des opérations est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 28 janvier 2021 > > Art. Annexe > >
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Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française sans son annexe.
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Fait le 17 septembre 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
O. Bouchery