Arrêté du 17 janvier 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 juillet 2003

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Sct. INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES., Art. ANNEXE

- Arrêté du 10 mars 2009

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 1er octobre 2009

Art. 1, Art. 2

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Abrogation du titre professionnel de technicien supérieur d'applications électroniques

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles concernant le titre professionnel de technicien supérieur d'applications électroniques.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 juillet 2003Art. 1Arrêté du 31 juillet 2003Art. 2Arrêté du 31 juillet 2003Art. 3
- Arrêté du 31 juillet 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Sct. INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES., Art. ANNEXE
- Arrêté du 10 mars 2009
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 1er octobre 2009
Art. 1, Art. 2

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