Arrêté du 17 décembre 2015

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 2 décembre 2015

Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Mesures applicables dans la zone faible risque, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : Mesures applicables à certains mouvements hors du territoire national, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sanitaires pour les volailles

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2015 qui réglementait les mesures sanitaires pour les volailles et autres oiseaux captifs.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 2 décembre 2015Sct. Chapitre 1er : Dispositions généralesARRÊTÉ du 2 décembre 2015Art. 1 : Définition des zones à faible risque d'influenza aviaire
→ Version 2
ARRÊTÉ du 2 décembre 2015Art. 2 : Définitions pour la gestion de l'influenza aviaire
- ARRÊTÉ du 2 décembre 2015
Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre II : Mesures applicables dans la zone faible risque, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : Mesures applicables à certains mouvements hors du territoire national, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Historique des versions

Source : Légifrance