Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 15 mai 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 3 décembre 2013.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 décembre 2013Sct. TITRE Ier :Arrêté du 3 décembre 2013Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Sct. TITRE II : DISPOSITIONS FINALESArrêté du 3 décembre 2013Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2013Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 3 décembre 2013Sct. TITRE Ier : , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : DISPOSITIONS FINALES, Art. 6, Art. 7, Art. 8