Arrêté du 14 décembre 2018

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juin 2009

Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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Modification des règles de dépistage prénatal de la trisomie 21

Résumé. Un arrêté modifie les règles de dépistage de la trisomie 21, notamment en supprimant certaines procédures et en introduisant un nouveau test par ADN fœtal.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 juin 2009Art. 8Arrêté du 23 juin 2009Art. 9Arrêté du 23 juin 2009Art. 10
- Arrêté du 23 juin 2009
Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12

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