Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de dépistage prénatal de la trisomie 21
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 23 juin 2009Art. 2 : Dépistage de la trisomie 21 en cas d'impossibilité du test du premier trimestre
→ Version 2Arrêté du 23 juin 2009Art. 3 : Dépistage ADN fœtal pendant la grossesse
→ Version 2
- Arrêté du 23 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juin 2009Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12