Créé le 4 juillet 2009 · En vigueur depuis le 21 décembre 2018
Les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals dans le cadre considéré sont fixées en annexe du présent arrêté.
Arrêté du 23 juin 2009
Article 6
Historique des versions
En vigueur depuis le vendredi 21 décembre 2018
Modifié parArrêté du 14 décembre 2018art. 1
Les règles de bonnes pratiques en matièrede dépistageet de diagnostic prénatals dans le cadre considéré sont fixées en annexedu présent arrêté.
En vigueur du samedi 4 juillet 2009 au jeudi 20 décembre 2018
Dans le cadre du dépistage combiné du premier trimestre, les mesures de la clarté nucale et de la longueur cranio-caudale sont effectuées préalablement aux analyses de biochimie portant sur les marqueurs sériques.
Ce dépistage combiné du premier trimestre repose sur un calcul de risque effectué par un logiciel d'évaluation du risque marqué CE spécifiquement adapté aux réactifs utilisés.
Le calcul de risque est réalisé par un praticien agréé pour effectuer les analyses mentionnées au 6° de l'article R. 2131-1.