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Extension des missions du STEMO Aude Narbonne
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Renommage et localisation précise du serviceArrêté du 10 mai 2010Art. 2 : Organisation des unités du service éducatif de Narbonne
→ Version 3 : Modification de la composition des services éducatifsArrêté du 10 mai 2010Art. 3 : Rôles du service territorial éducatif de Narbonne
→ Version 2 : Modification des missions du STEMO Aude
- Arrêté du 10 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3