Arrêté du 10 mai 2010

Article 2

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Article 2

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Aude Narbonne est composé des unités suivantes :

- une unité éducative de milieu ouvert à Narbonne, dénommée “ UEMO de Narbonne ”, sise immeuble “ Les Miroirs ”, 6, avenue Maréchal-Juin, 11100 Narbonne ;

- une unité éducative de milieu ouvert à Carcassonne, dénommée “ UEMO de Carcassonne ”, sise 46, rue Antoine-Marty, 11000 Carcassonne.

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En vigueur depuis le 19 mai 2010 · Dernière version le 25 février 2023

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Composition du STEMO Aude Narbonne

Résumé. Le STEMO Aude Narbonne est composé de deux unités éducatives à Narbonne et Carcassonne.

Pour l'accomplissement de ses missions, le STEMO Aude Narbonne est composé des unités suivantes :

- une unité éducative de milieu ouvert à Narbonne, dénommée “ UEMO de Narbonne ”, sise immeuble “ Les Miroirs ”, 6, avenue Maréchal-Juin, 11100 Narbonne ;

- une unité éducative de milieu ouvert à Carcassonne, dénommée “ UEMO de Carcassonne ”, sise 46, rue Antoine-Marty, 11000 Carcassonne.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 25 février 2023

Modifié parArrêté du 13 janvier 2023art. 2 : Extension des missions du STEMO Aude Narbonne

En résumé. L'article modifie la composition et les adresses des unités éducatives de milieu ouvert dans l'Aude, en supprimant deux unités à Perpignan et en précisant les noms et adresses des autres.

En vigueur du vendredi 12 avril 2013 au vendredi 24 février 2023

Modifié parArrêté du 26 mars 2013art. 1 : Création d'un service territorial éducatif

En résumé. La structure du service a été simplifiée et modernisée, avec des changements de noms d'unités et d'adresses, notamment à Perpignan.

En vigueur du mercredi 19 mai 2010 au jeudi 11 avril 2013

Source : Légifrance