Section 1 : Le système de management de la sécurité nucléaire

Section 2 : Maîtrise des performances du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité

Section 3 : Evaluation et amélioration continue des performances du système de sécurité nucléaire pendant toute la vie de l'activité

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Dispositions de protection et de suivi physiques au sein des zones de suivi physique

Section 3 : Dispositions de protection et de suivi physiques lors des entrées et sorties de matières nucléaires des zones de suivi physique

Section 4 : Comptabilité des matières nucléaires

Section 5 : Inventaires et autres contrôles internes

Section 6 : Dispositions de suivi physique des matières nucléaires applicables aux plateformes de transbordement

Section 1 : Prescriptions générales de protection physique

Section 2 : Zones de protection contre le sabotage

Section 3 : Zones de protection contre le vol et le détournement

Section 4 : Mouvements internes et transports de matières nucléaires