Abrogé3 mai 2012
Abrogé par Arrêté du 12 septembre 2011 - art. 4
Créé le 30 avril 2008
Le directeur de l'école, président du conseil de perfectionnement, fait rapport des travaux de ce dernier devant le conseil d'administration.
Code du sport
Article A211-31
Historique des versions
Abrogé depuis le jeudi 3 mai 2012
Abrogé parArrêté du 12 septembre 2011art. 4
En vigueur du mercredi 30 avril 2008 au mercredi 2 mai 2012
Créé parArrêté du 28 février 2008art. (V)
Le directeur de l'école, président du conseil de perfectionnement, fait rapport des travaux de ce dernier devant le conseil d'administration.