Le Premier ministre et la ministre de la défense,
Vu le décret n° 82-138 du 8 février 1982 fixant les attributions des chefs d'état-major, modifié par le décret n° 95-951 du 23 août 1995 ;
Vu le décret n° 91-669 du 14 juillet 1991 portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie, modifié par le décret n° 98-554 du 2 juillet 1998 et le décret n° 2003-49 du 16 janvier 2003 ;
Vu le décret n° 96-576 du 27 juin 1996 fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre, modifié par le décret n° 2000-1152 du 28 novembre 2000 et le décret n° 2000-1181 du 4 décembre 2000 ;
Vu le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre ;
Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense, modifié par le décret n° 2001-1125 du 29 novembre 2001 et le décret n° 2002-503 du 10 avril 2002 ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2000 fixant la répartition des matériels de l'armée de terre par spécialité entre les services gestionnaires et définissant leurs classes d'appartenance,
Arrêtent :
Article 1
Abrogé depuis le 2015-08-14 par [object Object]
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 27 juin 1996 susvisé, le service du matériel de l'armée de terre comprend :
I.-Une direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) dont l'organisation est fixée au titre Ier du présent arrêté ;
II.-Des organismes extérieurs relevant de la DCMAT et dont les missions sont fixées au titre II du présent arrêté :
-le service central des achats de la maintenance (SCAM) ;
-le centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre (CEDIMAT) ;
III.-Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement, sous réserve des attributions dévolues aux commandants des zones terre , sont fixés par des textes particuliers :
-les directions régionales du matériel (DIRMAT) ;
-les bases de soutien du matériel (BSMAT) ;
-les régiments du matériel (RMAT) et les bataillons du matériel (BMAT).
Article 2
Abrogé depuis le 2015-08-14 par [object Object]
Le directeur central du matériel, officier général de l'armée de terre, est assisté d'un directeur adjoint et d'un second adjoint, officiers généraux ou supérieurs de l'armée de terre. Il peut également disposer de chargés de missions. Les bureaux pilotage et maintenance opérationnelle lui sont directement rattachés.
Le directeur adjoint remplace le directeur central en cas d'absence ou d'empêchement.
Le second adjoint assure la coordination des activités de la direction centrale du matériel.
Placé sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée de terre, le directeur central exerce une responsabilité fonctionnelle, notamment pour ce qui concerne l'exercice de l'autorité technique et le pilotage de la maintenance, sur l'ensemble des structures relevant du domaine de la maintenance de l'armée de terre.
