Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004 · Abrogé le 14 août 2015
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 27 juin 1996 susvisé, le service du matériel de l'armée de terre comprend :
I.-Une direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) dont l'organisation est fixée au titre Ier du présent arrêté ;
II.-Des organismes extérieurs relevant de la DCMAT et dont les missions sont fixées au titre II du présent arrêté :
- le service central des achats de la maintenance (SCAM) ;
- le centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre (CEDIMAT) ;
III.-Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement, sous réserve des attributions dévolues aux commandants des zones terre , sont fixés par des textes particuliers :
- les directions régionales du matériel (DIRMAT) ;
- les bases de soutien du matériel (BSMAT) ;
-les régiments du matériel (RMAT) et les bataillons du matériel (BMAT).