Abrogé14 août 2015
Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 18 mars 2004 · En vigueur du 28 février 2015 au 13 août 2015
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 27 juin 1996 susvisé, le service du matériel de l'armée de terre comprend :
I.-Une direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) dont l'organisation est fixée au titre Ier du présent arrêté ;
II.-Des organismes extérieurs relevant de la DCMAT et dont les missions sont fixées au titre II du présent arrêté :
- le service central des achats de la maintenance (SCAM) ;
- le centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre (CEDIMAT) ;
III.-Des organismes extérieurs dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement, sous réserve des attributions dévolues aux commandants des zones terre , sont fixés par des textes particuliers :
- les directions régionales du matériel (DIRMAT) ;
- les bases de soutien du matériel (BSMAT) ;
-les régiments du matériel (RMAT) et les bataillons du matériel (BMAT).