Créé le 14 mars 2015
Le 2° de l'article 1er ainsi que les articles 2, 3 et le 2° de l'article 5 entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 septembre 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. 2 → Version 2Arrêté du 10 septembre 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. 4 → Version 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. 7 → Version 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 10 septembre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe