En vigueur depuis le 14 mars 2015
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles du baccalauréat STHR
Le 2° de l'article 1er (Mise à jour des références d'arrêtés pour le contrôle en formation d'éducation physique) ainsi que les articles 2 (Modification des épreuves facultatives du bac techno), 3 (Ajout d'une obligation linguistique pour les élèves STHR) et le 2° de l'article 5 (Modification des règles de repassage oral au baccalauréat) entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 septembre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe