Arrêté du 10 septembre 1990

Article 3

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Article 3

En ce qui concerne les épreuves de contrôle, les candidats font connaître au vu des notes obtenues aux épreuves du premier groupe les disciplines sur lesquelles ils désirent être interrogés. La liste de ces disciplines figure aux annexes du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2017

Créé le 21 septembre 1990 · Abrogé le 1 septembre 2017

En ce qui concerne les épreuves de contrôle, les candidats font connaître au vu des notes obtenues aux épreuves du premier groupe les disciplines sur lesquelles ils désirent être interrogés. La liste de ces disciplines figure aux annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 21 septembre 1990 au jeudi 31 août 2017

Source : Légifrance