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ARRÊTÉ du 11 mars 2015

modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995

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Modifications des épreuves du baccalauréat technologique

Résumé. Un arrêté modifie les règles du baccalauréat technologique, notamment pour la série STHR, en ajoutant une option, en supprimant une épreuve et en permettant aux élèves d'améliorer leurs notes.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration » (STHR) ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « tourisme, hôtellerie, restauration » en date du 9 décembre 2014 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2015,

Arrête :

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Mise à jour des références d'arrêtés pour le contrôle en formation d'éducation physique

Résumé. Les références des arrêtés sur le contrôle en cours de formation pour l'éducation physique et sportive sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves facultatives du bac techno

Résumé. Les épreuves facultatives du baccalauréat technologique sont modifiées et une nouvelle option est ajoutée pour la série STHR.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout d'une obligation linguistique pour les élèves STHR

Résumé. Les élèves de la série STHR doivent maintenant choisir l'anglais comme une de leurs deux langues vivantes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression d'une épreuve obligatoire pour la série STG

Résumé. L'épreuve finale de la spécialité STG est supprimée.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification des règles de repassage oral au baccalauréat

Résumé. Les candidats au bac avec une moyenne entre 8 et 10 peuvent repasser des épreuves orales pour améliorer leurs notes, avec des exceptions pour la série STHR.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 14 mars 2015

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Modification des règles du baccalauréat STHR

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'un arrêté de 1990 et modifie les règles du baccalauréat pour la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration à partir de la session 2018.

Le 2° de l'article 1er (Mise à jour des références d'arrêtés pour le contrôle en formation d'éducation physique) ainsi que les articles 2 (Modification des épreuves facultatives du bac techno), 3 (Ajout d'une obligation linguistique pour les élèves STHR) et le 2° de l'article 5 (Modification des règles de repassage oral au baccalauréat) entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 septembre 1990Art. 1Arrêté du 10 septembre 1990Art. 2 → Version 2Arrêté du 10 septembre 1990Art. 3
- Arrêté du 10 septembre 1990
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe

En vigueur depuis le 14 mars 2015

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2015 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2015.

Najat Vallaud-Belkacem

En vigueur depuis le samedi 14 mars 2015

ARRÊTÉ du 11 mars 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7