JORF n°0061 du 13 mars 2015

ARRÊTÉ du 11 mars 2015

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2015 portant organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration » (STHR) ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « tourisme, hôtellerie, restauration » en date du 9 décembre 2014 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2015,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 2-2 > >

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1 modifié

Article 4

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 6 > >

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1 abrogé

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 septembre 1993 > > Art. 7-1 > >

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Article 6

Le 2° de l'article 1er ainsi que les articles 2, 3 et le 2° de l'article 5 entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 10 septembre 1990 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe > >

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9 abrogés

Article 7

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 11 mars 2015.

Najat Vallaud-Belkacem