ARRÊTÉ du 11 mars 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 1993

Art. 1

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Mise à jour des références d'arrêtés pour le contrôle en formation d'éducation physique

Résumé. Les références des arrêtés sur le contrôle en cours de formation pour l'éducation physique et sportive sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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