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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des références d'arrêtés pour le contrôle en formation d'éducation physique
Résumé. Les références des arrêtés sur le contrôle en cours de formation pour l'éducation physique et sportive sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 septembre 1993Art. 1 : Détail des épreuves du baccalauréat technologique
→ Version 4 : Mise à jour des références réglementaires
→ Version 4 : Mise à jour des références réglementaires
- Arrêté du 15 septembre 1993Art. 1