Arrêté du 10 septembre 1990

Article 1

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Article 1

Le baccalauréat technologique est délivré aux candidats qui subissent avec succès les épreuves d'un examen défini par le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 et par le présent arrêté et ses annexes.

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En vigueur du vendredi 21 septembre 1990 au jeudi 31 août 2017

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