JORF n°0181 du 6 août 2013

Arrêté du 11 juillet 2013

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2 et A. 212-1 ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités nautiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport tel que modifié par arrêté du 19 octobre 2012 ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2012 portant création du certificat de spécialisation « athlétisme et disciplines associées » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 10 août 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'arrêté du 26 avril 2013 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2013 portant création du certificat de spécialisation « hockey » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « judo-jujitsu » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'arrêté du 30 avril 2013 portant création du certificat de spécialisation « sport-boules » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

Article 1

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >

Article 5

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juillet 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann