En vigueur depuis le 7 août 2013
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Modification des diplômes sportifs
L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Correction de la mise en forme d'une annexe du code du sport) à 4 (Correction de la mise en forme d'une annexe du code du sport) du présent arrêté.