Arrêté du 11 juillet 2013

Article 1

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Article 1

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Correction de la mise en forme d'une annexe du code du sport) à 4 (Correction de la mise en forme d'une annexe du code du sport) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 août 2013

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Modification des diplômes sportifs

Résumé. Un arrêté modifie les diplômes et certifications dans le domaine du sport pour mieux encadrer l'enseignement et l'animation des activités sportives.

L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Correction de la mise en forme d'une annexe du code du sport) à 4 (Correction de la mise en forme d'une annexe du code du sport) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 7 août 2013

Source : Légifrance