Arrêté du 10 mai 2019

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 février 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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Suppression des règles d'admission en cycle de formation d'architectes

Résumé. L'arrêté du 10 mai 2019 supprime les règles d'admission en cycle de formation d'architectes à l'INSA Strasbourg.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 février 2004Art. 1Arrêté du 16 février 2004Art. 2Arrêté du 16 février 2004Art. 3
- Arrêté du 16 février 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

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